Temps de conduite

Législation aux temps de repos et de conduite

Temps de repos et conduite

Temps de conduite journalier 9h (10h 2x par semaine)
Temps de conduite hebdomadaire 56h
Temps de conduite 2 semaines 90h
Temps de conduite ininterrompu 4h30'
Pause 45' (ou 15' + 30')
Temps de repos journalier 1 chauffeur 11h/24h (9h 3 x/semaine)
Temps de repos journalier 2 chauffeurs 9h/30
Temps de repos hebdomadaire 45h (réduction à 24h avec compensation dans les 3 semaines)
Nombre de jours de conduite consécutifs 6 (12 jours voir: combien de jours consécutifs peut rouler un chauffeur?)


Mieux comprendre

● Un conducteur peut rouler 9 heures par jour au maximum. Il peut aller 2 fois par semaine jusqu’à 10 heures.
● Il peut rouler maximum 4h30 d’affilée, puis il est obligé de prendre 45 minutes de repos.
● Sont soumis à cette réglementation : tant les chauffeurs rémunérés qu’indépendants effectuant du transport de personnes (pour compte propre et pour compte de tiers) avec des véhicules pouvant transporter, selon leur type de construction et leur équipement, plus de 9 personnes "le chauffeur y compris" et qui y sont affectés.
La réglementation s’applique au transport qui s’effectue intégralement dans le territoire de l’UE ou entre l’UE, la Suisse et les pays de l’Espace Economique Européen (Islande, Liechtenstein, Norvège).

La règle : 4h30' + (45’)
Egalement autorisé:
- 2h + (15’) + 2h30 h + (30’)
- 2h + (15’) + 1h + (30’) + 1h30

Le temps de conduite journalier est en général limité à 9 heures. Deux fois par semaine, une conduite de 10 heures par jour est autorisée. Une semaine débute le lundi à 0h00 et se termine le dimanche à 24h00.
Egalement autorisé:
- 4h30 + (45’) + 4h30h = 9h
- 4h30 + (45’) + 4h30h + (45’) + 1h = 10h

1 chauffeur

Le temps de conduite hebdomadaire ne peut pas dépasser les 56 heures (un chauffeur peut avoir 6 temps de conduite successifs dont 4 de 9 heures et 2 de 10 heures). Temps de conduite hebdomadaire = (4 x 9h) + (2 x 10h) = 56 heures. Le temps de conduite total par période de deux semaines consécutives ne peut dépasser les 90 heures.
Le temps de repos pour un chauffeur est un temps de repos, une période ininterrompue pendant laquelle le chauffeur peut disposer librement de son temps. Par temps de repos journalier, il est par conséquent entendu les heures de repos successives obligatoires dont bénéficie un chauffeur entre 2 tâches journalières ou temps de service. Un chauffeur doit prendre des repos journaliers et hebdomadaires.
- au moins 11 heures consécutives (= règle générale)
- au moins 9 heures consécutives, au maximum trois fois par semaine

2 chauffeurs

Le temps de conduite en double équipage, on entend que deux chauffeurs sont présents dans le véhicule et qu’ils se relaient. Rien ne change donc aux règles des temps de conduite. Ceci signifie que chaque chauffeur peut rouler au maximum 9 heures par jour. Deux fois par semaine, chaque chauffeur peut rouler 10 heures. L’interruption obligatoire de trois quarts d’heure suivant une période de conduite de 4h30 peut dans le cas présent être prise dans le véhicule roulant. On peut donc changer de chauffeur après cette période de conduite sans que le véhicule ne doive s’arrêter 45 minutes. En cas de conduite en équipage, la présence du deuxième chauffeur est facultative pendant la première heure, mais les deux chauffeurs doivent être présents pendant la période qui reste.
Le temps de repos pour deux chauffeurs; dans ce cas, une modification se présente par rapport aux règles pour un chauffeur. Si le véhicule est équipé de deux chauffeurs, les deux chauffeurs doivent avoir dans chaque période de 30 heures (au lieu de 24 heures) un temps de repos journalier d’au moins 9h consécutives. Chaque chauffeur doit donc prendre 9 heures de repos consécutives sur une période de 30 heures: 30 – 9 = 21 heures. Le temps de service maximal s’élève donc à 21 heures sur 30 heures.



Au plaisir de vous faire voyager !

Posez votre question…


Les information collectées sont obligatoires et soumises à un traitement informatique. Ces données seront envoyées à Évadons-nous pour le traitement de votre demande. Vous avez le droit d’accéder, modifier ou supprimer vos données personnelles en envoyant une demande à reservation@evadons-nous.be.